Accueil marques.expert
/
Marques déposées par la société C & A FRANCE
/
JINGLERS JEAN'S WEAR AT C & A
Marque enregistrée - Marque en non vigueur

JINGLERS JEAN'S WEAR AT C & A
C & A FRANCE, (Société en Commandite)

Numéro de dépôt :
98716511
Date de dépôt :
03/02/1998
Lieu de dépôt :
I.N.P.I. PARIS
Date d'expiration :
03/02/2008

Présentation de la marque JINGLERS JEAN'S WEAR AT C & A

Déposée le 3 février 1998 par la société C & A FRANCE auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I. PARIS), la marque française « JINGLERS JEAN'S WEAR AT C & A » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro 1998-11 du 13 mars 1998.

Le déposant est la société C & A FRANCE domicilié(e) 41, Avenue Gambetta, 92400 COURBEVOIE - France et immatriculée sous le numéro RCS 662 051 275 .

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, Monsieur Pierre Wetzel Avocat à la Cour - France.

La marque JINGLERS JEAN'S WEAR AT C & A a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 98716511.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

25

Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque JINGLERS JEAN'S WEAR AT C & A est expirée depuis le 3 février 2008.

C & A FRANCE a également déposé les autres marques suivantes : INCOGNITO , C A MODE LA VIE , (Marque figurative) , LOUIS CHAMBRAY , C&A , CHRISTINE RIBES , PREMIER PLAN , COINCIDENCE , VICTOR DE CESSIEU , NOTRE ENVIE DU MOIS


C & A FRANCE, (Société en Commandite) - 41, Avenue Gambetta, 92400 COURBEVOIE - France - SIREN 662051275


Monsieur Pierre Wetzel Avocat à la Cour - France


Enregistrement sans modification - Publication au BOPI 1998-29

Inscription le 28 juillet 2008 - Transmission totale de propriété n°478126 - Publication au BOPI 2008-07-28

Inscription le 23 février 1999 - Transmission totale de propriété n°272679 - Publication au BOPI 1999-02-23

Publication - Publication le 13 mars 1998 au BOPI 1998-11

Vêtements (habillement), chaussures (à l'exception des chaussures orthopédiques) ; chapellerie.